- Congrès International ASLOG 2010
17/11/2010 - SOLAR MEETINGS
26/10/2010 - IP Convergence 2010
19/10/2010 - Salon international process alimentaire ipa
17/10/2010 - JOURNEES ANNUELLES DES HYDROCARBURES 2010
13/10/2010 - Aquitaine Conférences sur les Neurosciences
12/10/2010 - Echantillonnages et prélèvements dans le domaine de l'eau
28/09/2010 - Software Companies
23/09/2010 - S’internationaliser et innover grâce à l’intelligence économique
23/09/2010 - POLEPHARMA Meetings
22/09/2010
Actualités
Innovation & Industrie 26 >
FIST SA analyse le paysage brevet du photovoltaïque
FIST SA, filiale du CNRS dont la mission est la gestion et valorisation du portefeuille de brevets du CNRS, propose aux industriels des analyses sur le paysage brevets de leurs secteurs d’activité – IP Overview. Objectif ? Permettre aux entreprises de positionner leur R&D, compléter leur portefeuille de brevets, réorienter les programmes de R&D, éviter les impasses techniques et juridiques, découvrir leur environnement brevets.
En cette rentrée 2009, FIST SA s'intéresse à toute la filière de cellules photovoltaïques sous la forme de trois études IP Overview indépendantes : « filière silicium » - « filière couche mince » - « filière organique et hybride ». Selon Sylvain Goiran, responsable de l'étude IP Overview : « En 2007, les leaders du secteur photovoltaïque ont investit 1.6 milliards d'euros en R&D afin d'éliminer la concurrence des plus petits fournisseurs. Mais dans cette guerre économique, il existe désormais un nouveau front - celui de la propriété industrielle. » En photovoltaïques « organique & hybride », l'arrivée de nouveaux acteurs industriels et institutionnels Chinois et surtout Coréens bouleverse le paysage brevet de la filière. Les acteurs Coréens détiennent 14% des brevets déposés en 2006, soit autant que les américains. Le KIPO, l'équivalent Coréen de l'Office Européen des brevets, a annoncé une explosion des dépôts de brevets concernant le domaine photovoltaïque +60% entre 2004 et 2008. Le KERI (Korea Electrotechnology Research Institute) possède désormais le troisième portefeuille brevet institutionnel derrière l'AIST (Agency of Industrial Science and Technology) et le CAS (Chinese Academy of Sciences).
Couche mince et premières actions juridiques...
Dans la filière « couche mince », l'américain FIRST SOLAR leader du marché, n'entre pas dans le classement des 20 premiers déposants - « il est fort probable que la société préfère maintenir secret son savoir-faire et licencier les technologies auprès des universités et notamment du NREL (National Renewable Energy Laboratory)» précise Sylvain Goiran.
Dernière illustration, les premières assignations en justice commencent à voir le jour dans le secteur : En 2008, Oerlikon a mené une action juridique contre l'entreprise allemande Sunfilm AG. La division Oerlikon Solar estimait jouir en exclusivité mondiale du brevet EP0871979 - brevet concédé en licence par l'Université de Neufchatel pour des systèmes de production de films fins de silicium de cellules solaires sur verre. Dernier rebondissement, l'Université de Neufchâtel a vu son brevet révoqué en juin dernier par l'Office Européen des brevets à la suite de l'opposition engagée par Sunfilm AG, Q-Cells et Kaneka. L'Université a fait appel de la décision en août dernier.
Eric Roubert
